Mention Légale

 

1. Présentation du site

Le site ac-confection.fr est édité par AC Confection, créateur artisanal de décoration et d'objets, immatriculée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat Normandie sous le numéro 934 601 523 00016, dont le siège social est situé à 135 Bd de l'Europe, 76100 Rouen.

 

2. Contact

Pour toute question, vous pouvez contacter AC Confection à l’adresse email suivante : contact@ac-confection.fr, par téléphone au 07 43 32 24 11 ou par ses réseaux sociaux (Facebook, Instagram)

 

3. Hébergement

Le site est hébergé par Webador, situé à Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas

 

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site ac-confection.fr, y compris, sans s'y limiter, les textes, images, graphismes, logos, sont la propriété d'AC Confection ou de tiers ayant autorisé AC Confection à les utiliser. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou exploitation non autorisée est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

5. Données personnelles

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7. Limitation de responsabilité

AC Confection ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ac-confection.fr ou de l'impossibilité d’y accéder. Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d’AC Confection.

 

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents de Rouen / Seine-Maritime seront seuls compétents pour trancher le différend.